Elle précise notamment le périmètre des diplômes concernés, l'objet et les lieux du contrôle pédagogique ainsi que les modalités de sa mise en œuvre. Elle définit par ailleurs les modalités d’organisation et de fonctionnement des missions de contrôle, le rôle de l'inspecteur-coordonnateur ainsi que les ressources mises à disposition des acteurs de l'apprentissage.

Cette circulaire annule et remplace la circulaire n° 2019-131 du 26 septembre 2019.

>> Consultez la circulaire du 19 juin 2023.

Voir aussi le nouveau vade-mecum sur le contrôle pédagogique des formations par apprentissage (octobre 2023)

Sources : Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports n° 29 du 20 juillet 2023 ; Éduscol