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Scolarisation des élèves à besoins éducatifs particuliers




Dernière mise à jour : 13 mars 2019


La notion de "scolarisation des élèves à besoins éducatifs particuliers (EBEP)" est récente. Elle recouvre une population d'élèves très diversifiée : handicaps physiques, sensoriels, mentaux ; grandes difficultés d'apprentissage ou d'adaptation ; troubles des apprentissages ; enfants malades ; enfants en situation familiale ou sociale difficile ; mineurs en milieu carcéral ; élèves nouvellement arrivés en France ; enfants du voyage… L'accueil et la scolarisation des EBEP en établissement scolaire revêtent des formes diverses et évolutives pour mieux s'adapter à la situation.

Certains thèmes et structures sont développés dans des fiches spécifiques :


  • 1 – Difficultés scolaires

À l'école primaire, lorsque l'accompagnement pédagogique dans le cadre de la classe ordinaire ne permet pas de résoudre les difficultés scolaires, il peut être fait appel au réseau d'aides spécialisées aux élèves en difficulté (RASED). Consulter la page “Aide aux élèves à l'école primaire" sur Éduscol.

On peut proposer aux élèves en difficulté dans l'acquisition des connaissances et compétences du socle commun un programme personnalisé de réussite éducative (PPRE), qui formalise un plan d'action à durée limitée qui engage l'élève, sa famille et l'équipe éducative. Consulter la fiche PPRE ainsi que la page "Les Programmes Personnalisés de Réussite Educative : objectifs et organisation" sur Éduscol.


Lorsque la difficulté scolaire est grave et persistante, l'élève peut être orienté vers l'enseignement adapté : SEGPA en collège, EREA et LEA au lycée. Consulter la fiche SEGPA et la page "Enseignements généraux et professionnels adaptés dans le second degré : SEGPA et EREA" sur le site Éduscol.

Aux élèves dont les difficultés entraînent déscolarisation et/ou désocialisation peuvent être proposés des dispositifs relais. Consulter les fiches dispositifs collège et lycée ainsi que la page "Définition et enjeux du dispositif relais" sur le site Éduscol.


  • 2 – Situations médicales


Lorsque les besoins de l'élève sont liés à une situation médicale, plusieurs types d'aménagements sont possibles :
Consulter "Répondre aux besoins éducatifs particuliers des élèves : quel plan pour qui ?" sur le site d'Éduscol (pdf 615 Ko).

Le refus scolaire anxieux (ou phobie scolaire) pourra être considéré comme un trouble médical et à ce titre pris en charge selon la préconisation du médecin.

2.1 – trouble des apprentissages : le projet d'accompagnement personnalisé (PAP)
Lorsque l'élève présente des troubles des apprentissages, l'équipe pédagogique ou la famille demande la mise en place d'un PAP. Les troubles doivent avoir été constatés par un avis médical ; il s'agit essentiellement de troubles "dys" (dyslexie, dysphasie, dyspraxie, dysgraphie, dysorthographie), de troubles déficits de l'attention avec ou sans hyperactivité (TDAH), de haut potentiel (élèves à haut potentiel EHP ou élèves intellectuellement précoces EIP). Le document PAP est élaboré par l'équipe pédagogique à partir des besoins spécifiques établis par le médecin scolaire (points d'appui et conséquences des troubles sur les apprentissages), sur la base d'un modèle national (pdf 9 Mo).


2.2 – trouble de santé : le projet d'accueil individualisé (PAI)
Un projet d'accueil individualisé (PAI) est mis en place lorsque la scolarité d'un élève, en raison d'un trouble de santé (essentiellement pathologies chroniques, intolérances alimentaires, allergies), nécessite un aménagement (suivi d'un traitement médical ou protocole en cas d'urgence) mais permet la scolarisation dans les conditions ordinaires.
Consulter la fiche PAI.


2.3 – trouble invalidant nécessitant des moyens humains ou matériels : le projet personnalisé de scolarisation (PPS)
Lorsque le trouble des apprentissages ou de santé handicape l'élève dans sa scolarisation et nécessite la mise en œuvre de moyens humains ou d'un accueil spécifiques (à l'interne ou à l'externe) ou de mise à disposition de matériel pédagogique adapté, la famille saisit la maison départementale des personnes handicapées (MDPH).
La commission des droits et de l'autonomie des personnes handicapées (CDAPH) détermine alors les droits de l'élève du fait de son handicap, qui se traduisent au sein de l'établissement par l'élaboration d'un PPS.
Consulter la fiche Scolarisation en milieu scolaire ordinaire des élèves en situation de handicap.


2.4 - Assistance pédagogique à domicile (APAD)
Lorsque l'élève est partiellement ou totalement déscolarisé en raison de sa situation médicale, la famille peut demander à bénéficier du service d'assistance pédagogique à domicile (SAPAD).
Consulter la fiche APAD.

  • 3. Élèves allophones ou non-sédentaires


Les élèves allophones nouvellement arrivant (EANA) et les enfants issus de familles itinérantes et de voyageurs (EFIV) peuvent, selon la situation et les ressources locales, être scolarisés en milieu ordinaire, avec ou sans aménagements, ou dans des dispositifs spécifiques (unités pédagogiques pour élèves allophones arrivants - UPE2A).
Les centres académiques pour la scolarisation des élèves allophones nouvellement arrivés et des enfants issus de familles itinérantes et de voyageurs (CASNAV) organisent et animent l'accueil, l'orientation et la scolarisation de ces élèves.


Textes officiels en vigueur au 13 MARS 2019

Pour aller plus loin

Ressources généralistes :

Sur le TDAH :

Sur les élèves à haut potentiel (EHP) :

Sur le plan d'accompagnement personnalisé (PAP) :

Sur les élèves nouveaux arrivants non francophones :


Boîte à outils


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